En savoir plus

Après une première journée organisée en 2022, l'UPVD et INRAE co-organisent une seconde journée Droit et REUSE. Cette journée aura lieu le vendredi 8 décembre dans les locaux de l'antenne narbonnaise de la factulté de droit de l'Université de Perpignan. Les objectifs de cette journée, qui comportera une ouverture internationale avec la participation de technologies et juriste tunisiennes, sont d'échanger sur les aspects technologiques et juridiques de pratiques qui intérrogent tous les acteurs et de susciter des débats pluridisciplinaires.

Le programme ci-après est en cours de construction : les titres, en particulier, sont appelés à évoluer...

2ème Journée d’étude INRAE – UPVD
Actualités de la réutilisation des eaux usées traitées et regards croisés de droit comparé
Narbonne – 8 décembre 2023

Intérêt scientifique :     2ème journée d’étude INRAE – UPVD destinée à appréhender par les approches juridiques, scientifiques, sociologique la mise en œuvre du règlement UE 2020-741 du 25 mai 2020. L’actualité des dispositifs scientifiques et l’acceptabilité des normes sera présentée. Dans une démarche de droit comparé de l’environnement, l’exemple des législations espagnole et tunisienne précèdera l’actualisation du droit français.

    Programme : 
9h30      Accueil et ouverture des travaux : Doyen J. Rios, UPVD & Prof. M. Doat, directeur du CDED 
9h45      Introduction de la journée : J. Harmand & F. Bouin
10h00    Les technologies de traitement : actualités et perspectives : Prof. Nicolas Roche, Université Aix-Marseille – CEREGE & Dr Rémi Lombard-Latune, IR INRAE Lyon
10h30    Nouvelles approches du droit français : Dr Marius Combe, avocat, Cabinet Hélios Lyon 
11h00    Approche sociologique de normalisation de l’utilisation des eaux usées traitées : Dr Anne-Laure Collard, CR INRAE Umr G-EAU Montpellier
11h30    Le rôle de la future chaire UNESCO « eau déchets énergie » dans la promotion de la circularité de l’eau et ses nutriments, Prof. Nihel Ben Amar, INSAT  – ENIT LAMSIN
12h00    La vision du droit tunisien de l’eau, Prof. Afef Hammami-Marracchi, Université de Sfax 

14h00    Quelques propos liés au droit de l’eau, Prof. Jean-marc Février, UPVD - CDED, Avocat au barreau de Narbonne
14h15    Olivier Barreteau (INRAE-Montpellier), Justine Bassoul (Défi Clé Water Occitanie - Mise en place de Living Labs pour questionner la pertinence de réusages dans des situations de rareté de l’eau
14h45    L’expérience administrative et réglementaire espagnole : Prof. Antonio Fanlo Loras, Universidad de la Rioja
15h15    Discussions et questions-réponses

    Inscriptions :
Inscription gratuite mais obligatoire auprès du secrétariat (dans la limite des dispositions vigipirate en vigueur au 8 décembre 2023) :  : +33 (0) 4 68 90 11 28 -  : dep-envurba@univ-perp.fr
Les étudiants du Master Droit de l’environnement & urbanisme (UPVD) assisteront à la journée.

Contacts (responsables scientifiques) : 
•    Frédéric BOUIN, MCF HDR UPVD - CDED, frederic.bouin@univ-perp.fr 
•    Jérôme HARMAND, DR HDR LBE-INRAE, Narbonne, jerome.harmand@inrae.fr
https://reuse.hub.inrae.fr/programme-des-actions-et-animations/seconde-journee-droit-et-reuse

Avec le soutien :  
•    Financier du Centre de droit économique et du développement – CDEDys (UR 4216)
•    logistique de l’Association durable des étudiants narbonnais – ADEN du Master DEU

Possibilité de suivre le séminaire à distance : lien Zoom sur demande

Télécharger le flyer de l'évènement
Télécharger le programme